Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Thématique: Administration générale, Année de publication: 2024

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Publié le : 27-04-2024

Arrêté du 22 avril 2024 portant nomination de directeur adjoint à l’École nationale des ponts et chaussées (ENPC).
TREK2410160A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-04-2024 Date de publication : 27-04-2024
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Arrêté du 25 avril 2024 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l’aquaculture du ministère de la transition écologique.
TREK2411741A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-04-2024 Date de publication : 27-04-2024
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Publié le : 24-04-2024

Arrêté du 22 avril 2024 portant modification de l’arrêté du 18 janvier 2023 relatif à la nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration ministériel et au sein de sa formation spécialisée.
TREK2411288A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-04-2024 Date de publication : 24-04-2024
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Publié le : 20-04-2024

Arrêté du 18 avril 2024 portant modification de l’arrêté du 21 septembre 2023 relatif à la désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission paritaire de pilotage et de suivi du dispositif de protection sociale complémentaire d’action sociale.
TREK2411023A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-04-2024 Date de publication : 20-04-2024
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Publié le : 12-04-2024

Arrêté du 5 avril 2024 portant modification de l’arrêté du 18 janvier 2023 relatif à la nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration ministériel et au sein de sa formation spécialisée.
TREK2409856A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-04-2024 Date de publication : 12-04-2024
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Publié le : 10-04-2024

Arrêté du 04 avril 2024 portant modification de l’arrêté du 21 septembre 2023 relatif à la désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission paritaire de pilotage et de suivi du dispositif de protection sociale complémentaire d’action sociale.
TREK2409783A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-04-2024 Date de publication : 10-04-2024
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Publié le : 29-03-2024

Arrêté du 27 mars 2024 portant promotion au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de 2024.
AGRS2408205A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-03-2024 Date de publication : 29-03-2024
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Publié le : 26-03-2024

Arrêté du 18 mars 2024 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l'année 2024.
AGRS2402995A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-03-2024 Date de publication : 26-03-2024
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Publié le : 16-03-2024

Arrêté du 13 mars 2024 portant modification de l’arrêté du 18 janvier 2023 relatif à la nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration ministériel et au sein de sa formation spécialisée.
TREK2407743A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-03-2024 Date de publication : 16-03-2024
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Publié le : 12-03-2024

Arrêté du 04 mars 2024 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
TREK2406573A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-03-2024 Date de publication : 12-03-2024
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Publié le : 07-03-2024

Arrêté du 17 janvier 2024 portant promotion au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2024.
AGRS2401175A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-01-2024 Date de publication : 07-03-2024
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Publié le : 02-03-2024

Arrêté du 1er mars 2024 portant modification de l’arrêté du 18 janvier 2023 relatif à la nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration ministériel et au sein de sa formation spécialisée.
TREK2406205A Administration générale Arrêté Date de signature : 01-03-2024 Date de publication : 02-03-2024
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Publié le : 20-02-2024

Arrêté du 16 février 2024 portant modification de l’arrêté du 19 novembre 1975 modifié relatif aux salaires horaires de base applicables aux ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes.
TREK2335219A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-02-2024 Date de publication : 20-02-2024
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Publié le : 09-02-2024

Arrêté du 1er février 2024 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l’aquaculture du ministère de la transition écologique.
TREK2403626A Administration générale Arrêté Date de signature : 01-02-2024 Date de publication : 09-02-2024
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Publié le : 08-02-2024

Arrêté du 01 février 2024 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour.
TREK2403614A Administration générale Arrêté Date de signature : 01-02-2024 Date de publication : 08-02-2024
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Publié le : 23-01-2024

Arrêté du 20 décembre 2023 modifiant l’arrêté du 19 décembre 2023 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ingénieur des travaux publics de l’État hors classe au titre de l’année 2024.
TREK2335255A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-01-2024 Date de publication : 23-01-2024
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Publié le : 20-01-2024

Arrêté du 19 décembre 2023 portant inscription au tableau d’avancement à l’échelon spécial du grade d’ingénieur des travaux publics de l’État hors classe au titre de l’année 2024.
TREK2333603A Administration générale Arrêté Date de signature : 19-12-2023 Date de publication : 20-01-2024
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Arrêté du 19 décembre 2023 portant inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au corps des ingénieurs des travaux publics de l’État au titre de l’année 2024.
TREK2333600A Administration générale Arrêté Date de signature : 19-12-2023 Date de publication : 20-01-2024
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Arrêté du 19 décembre 2023 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État au titre de l’année 2024.
TREK2333605A Administration générale Arrêté Date de signature : 19-12-2023 Date de publication : 20-01-2024
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Arrêté du 19 décembre 2023 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ingénieur des travaux publics de l’État hors classe au titre de l’année 2024.
TREK2333607A Administration générale Arrêté Date de signature : 19-12-2023 Date de publication : 20-01-2024
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Publié le : 17-01-2024

Arrêté du 28 décembre 2023 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2024.
AGRS2334778A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-12-2023 Date de publication : 17-01-2024
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Arrêté du 28 décembre 2023 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l’année 2024.
AGRS2334775A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-12-2023 Date de publication : 17-01-2024
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Publié le : 09-01-2024

Arrêté du 04 janvier 2024 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour. [Abrogé par l'arrêté du 01 février 2024 TREK2403614A].
TREK2400251A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-01-2024 Date de publication : 09-01-2024
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Arrêté du 04 janvier 2024 portant répartition de l'enveloppe d’emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour.
TREK2400266A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-01-2024 Date de publication : 09-01-2024
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